EQUANS Fleet (an ENGIE company)

18 janvier 2022

Les valeurs CO₂ de référence pour l’ATN en 2021 sont connues. Ces valeurs sont (fortement) à la baisse. Conséquence : les ATN vont augmenter en 2022. Voici comment calculer l’ATN en 2022.

En 2021, les valeurs CO₂ de référence étaient de 102 grammes pour les voitures à essence (ainsi que CNG, LPG, hybrides et plug-in hybrides essence) et de 84 grammes pour les voitures carburant au diesel (et plug-in hybrides diesel).

Pour 2021, ces valeurs de référence sont fortement à la baisse : 91 grammes pour les voitures essence et 75 grammes pour les voitures diesel.

Le montant de l’ATN minimum est de 1.400,- €.

A. Rappel des formules de calcul:

• Diesel et plug-in hybride diesel:

prix catalogue x [5,5 + ((CO₂ – 75) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

• Essence, full hybride, faux hybrides, LPG et CNG :

prix catalogue x [5,5 + ((CO₂-91) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

• Electrique/hydrogène/vrai plug-in hybride (diesel et essence) :

prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

B. Quel prix catalogue ?

La valeur catalogue est le prix catalogue du véhicule vendu à l’état neuf, à un particulier, y compris les options et la TVA réellement payée. Il n’est pas tenu compte de remises, réductions, abattements ou ristournes.

C. Quel coefficient d’âge ?

* Tout mois commencé compte pour un mois complet

 

D. Des exemples pour mesurer l’impact

1. Diesel

Prenons l’exemple d’une voiture diesel de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2021 rejetant 99 grammes de CO₂. En 2021, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2022, il sera de 0,94.

Son ATN en 2021:
30.000 x [5,5 + ((99 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 1.800,00 €/an

Son ATN en 2022:
30.000 x [5,5 + ((99 – 75) x 0,1)] % x 6/7 x 0,94 = 1.909,54 €/an

Dans cet exemple, l’augmentation est de 6,1% malgré le coefficient d’âge.

Pour cette même voiture diesel achetée neuve en 2022, l’ATN sera de :

30.000 x [5,5 + ((99 – 75) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.031,43 €/an

C’est 13% de plus que pour la même voiture diesel neuve en 2020.

2. Voiture essence

Prenons un autre exemple d’une voiture essence de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2021 rejetant 120 grammes de CO₂. En 2021, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2022, il sera de 0,94.

Son ATN en 2021:
30.000 x [5,5 + ((120-102) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 1.877,14 €/an

Son ATN en 2022:
30.000 x [5,5 + ((120-91) x 0,1)] % x 6/7 x 0,94 = 2.030,40 €/an

Cet exemple montre une croissance de plus de 8,2% malgré le coefficient d’âge.

Pour cette même voiture essence achetée neuve en 2022, l’ATN sera de :

30.000 x [5,5 + ((120-91) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.160 €/an

C’est 15% de plus que pour la même voiture essence neuve en 2020.

Pour les voitures électriques, rien ne change, puisque aucune valeur CO₂ de référence n’entre en ligne de compte dans le calcul de l’ATN. Seul le coefficient d’âge fait évoluer le montant de l’ATN.

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